Mentions Légales

Les présentes Mentions Légales ont pour objet d'informer les utilisateurs des conditions générales d'accès et d'utilisation du site.

Pour toute question concernant le fonctionnement du site ou les présentes mentions, il est possible de contacter :

ask@cozyorise.com

1. Objet

Le présent document précise les informations relatives à l'utilisation du site ainsi que les principales règles applicables à sa consultation.

Toute navigation sur le site implique la prise de connaissance des présentes Mentions Légales.

2. Accès au site

Le site est accessible depuis tout équipement disposant d'une connexion à Internet.

Des interruptions temporaires peuvent intervenir afin d'assurer la maintenance, les mises à jour techniques ou l'amélioration des services proposés.

La disponibilité du site peut également être affectée par des circonstances indépendantes de son fonctionnement habituel.

3. Contenu du site

Les informations publiées ont pour objectif de présenter les produits, les services ainsi que les modalités applicables aux commandes.

Malgré une attention portée à leur exactitude, certaines informations peuvent être adaptées, complétées ou mises à jour afin de tenir compte des évolutions du site ou de la réglementation applicable.

4. Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, illustrations, logos, éléments graphiques ainsi que l'ensemble des contenus présents sur le site sont protégés par les règles françaises relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, diffusion, adaptation ou utilisation de tout ou partie des contenus, sans autorisation préalable lorsque celle-ci est requise, demeure soumise aux dispositions légales applicables.

5. Protection des données personnelles

Les données personnelles éventuellement recueillies lors de l'utilisation du site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données ainsi qu'à la réglementation française applicable.

Les modalités relatives à la collecte, à l'utilisation, à la conservation et aux droits des personnes concernées sont détaillées dans la Politique de Confidentialité.

Toute demande relative aux données personnelles peut être adressée à :

ask@cozyorise.com

6. Responsabilité

L'utilisateur demeure responsable de l'utilisation qu'il fait du site ainsi que des informations qu'il communique.

Le site peut contenir des liens ou des références vers des services exploités par des tiers. Les conditions applicables à ces services relèvent exclusivement de leurs propres règles d'utilisation.

7. Droit applicable

Les présentes Mentions Légales sont régies par le droit français.

En cas de difficulté relative à leur interprétation ou à leur application, une recherche de solution amiable est privilégiée.

À défaut d'accord, le litige peut être porté devant la juridiction française compétente conformément aux dispositions légales en vigueur.

8. Mise à jour

Les présentes Mentions Légales peuvent être modifiées afin de tenir compte des évolutions légales, réglementaires ou techniques.

La version publiée sur le site au moment de la consultation est celle applicable.

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